Lutte contre la contrefaçon

Lutte contre la contrefaçon

La Maison ZILLI est fermement engagée dans la lutte contre la contrefaçon. Afin de combattre cette pratique néfaste, l’entreprise intervient parallèlement sur des actions de sensibilisation et de responsabilisation. Ainsi l’entreprise collabore avec :

  • différentes associations professionnelles dont le but est de sensibiliser les consommateurs aux risques inhérents à l’achat de contrefaits
  • des cabinets d’avocats spécialisés afin de conclure à des accords de surveillance douanière, qui facilitent le repérage de produits contrefaits et de leurs lieux de production
  • le Pôle International de Traçabilité afin d’élaborer des procédés d’authentification et d’inviolabilité des produits
  • ses distributeurs agréés, afin d’initier la saisie des produits contrefaits par les autorités locales et d’engager les poursuites pénales des contrefacteurs.

Nos produits sont vendus exclusivement dans nos magasins à enseigne et via notre réseau de distributeurs agréés, lesquels sont identifiables grâce à une « Certification » affichée en boutique.

ZILLI ne commercialise pas ses produits par l’intermédiaire d’une e-Boutique dédiée, ni par l’intermédiaire de sites Internet marchands (type « pure player » ou enchères/annonces en ligne), tant en France qu’à l’étranger. Ainsi, un produit ZILLI neuf vendu sur Internet a de fortes probabilités d’être un produit contrefaisant.

La Maison ZILLI ne saurait être garante de la qualité et à fortiori de l’authenticité des produits qui auront été acquis via des réseaux de distribution autres que ses distributeurs officiels, dûment agréés et auprès desquels un certificat d’authenticité pourra être obtenu.

En outre, elle ne saurait être tenue d’expertiser des produits commercialisés et/ou acquis via des réseaux de distribution qu’elle ne cautionne pas et pour lesquels elle souhaite mettre en garde sa clientèle par la présente communication.

 

Nos actions

Enchères et petites annonces sur Internet

Nous contrôlons quotidiennement des dizaines de plateformes à travers le monde et faisons retirer enchères et annonces portant sur de faux produits ZILLI dès que nous les découvrons.

Hébergeurs et prestataires techniques

Notre programme fait valoir nos droits de propriété intellectuelle, notamment les lois relatives au droit d’auteur, pour contraindre les hébergeurs à fermer les sites qu’ils hébergent et que nous identifions comme vendant des contrefaçons et violant nos droits de propriété intellectuelle.

Noms de domaine et procédures UDRP

Lorsque nous trouvons un site qui réapparaît régulièrement, nous engageons des actions visant à l’annulation formelle du nom de domaine du site ou toute autre action similaire auprès des différents organismes investis, par cet accord international, du pouvoir de radier des registres l’adresse Internet d’un site ou de contraindre les unités d’enregistrement à le faire.

Blogs et réseaux sociaux

Les contrefacteurs sont malins : ils utilisent des blogs qui ne servent en réalité qu’à rediriger les internautes vers des sites commercialisant des contrefaçons. Nous les faisons disparaitre.

Nous surveillons également les réseaux sociaux, tels que Facebook, Twitter, Tumblr, Instagram ou encore Pinterest, où les contrefacteurs tentent de revendre leur marchandise. Dès que de tels profils sont découverts, nous les faisons retirer des sites concernés.

Douanes

Nos marques sont déposées auprès des services douaniers dans le monde entier. Nous collaborons avec les services douaniers directement ou par l’intermédiaire de nos avocats dans le cadre d’enquêtes et d’opérations de contrôles et de saisies.

Procédures civiles

Nous adoptons une stratégie graduelle en fonction de l’importance des actes de contrefaçon. Nous utilisons tous les outils juridiques à notre disposition : lettre de mise en demeure, ordonnance aux fins de saisie-contrefaçon, ordonnance gelant les avoirs des contrefacteurs, procédure en référé ou encore procédure au fond.

Procédures pénales

Lorsqu’une procédure pénale peut être introduite à l’encontre de l’auteur d’actes de contrefaçon, nous collaborons directement avec les autorités policières et judiciaires du pays concerné pour que des poursuites pénales soient engagées à son encontre.

Nous vérifions systématiquement nos sources d’information. Nous adaptons notre stratégie en fonction des circonstances et du territoire concerné, mais nous agissons dans tous les cas. C’est ce que nous entendons par « tolérance zéro ». Aucun contrefacteur ne doit penser que nous n’agirons pas à son encontre, au motif que ses agissements restent limités.